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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 76 des éléments.
Recherche
Passages à niveau privés
1
Présenter une demande de licence ou de permis de pilote
1
Indicatifs de types d’aéronefs pour la délivrance de licences
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
1
Règlement concernant les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
Contexte
1
Règlement concernant l'installation, l'inspection et la vérification des réservoirs d'air (autres que ceux des locomotives)
1
Partie I - Généralités
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Sujets
Aviation
282
Centre reference
117
Publications
65
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
4
(-) Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
179
Transport ferroviaire
166
(-) Règles
2022-2023
35
2021-2022
28
2011-2012
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Normes
7
Publications
6
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
4
(-) Passages à niveau
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Transport maritime
139
Transport routier
89
Marchandises dangereuses
72
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
9
Marine
4
Date
2024
3
2023
17
(-) 2022
(-) 2021
2020
5
2019
25
2018
10
2017
2
2016
2
2015
23
(-) 2014
2012
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
68
Aviation
2
Type de contenu
Publication
70
Page
6
Type
Type