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Transports Canada
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Publication no 3 – Juillet 2022
1
Inspection des navires à passagers et planification de voyages dans l’Arctique canadien - BSN No.: 18/2022
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 69 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Lignes directrices volontaires pour les autorités compétentes sur le nettoyage de bâtiments dans l’eau
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 70 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Publication no 4 – Août 2022
1
Étude technique : Relier le carrefour de transport intermodal de Dorval à l’aéroport international Montréal-Trudeau
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 71 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 72 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
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Sujets
Aviation
280
Services généraux
178
(-) Transport ferroviaire
Règles
70
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Normes
7
Publications
6
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
111
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
84
Initiatives
68
Marchandises dangereuses
66
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
40
Campagnes
23
(-) Publications
Marine
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Date
2024
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(-) 2021
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132
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124
2015
79
(-) 2014
2013
225
2012
91
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
157
Maritime
127
Aviation
36
Routier
9
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
191
Publication
187
Type
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