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Transports Canada
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Phase I
1
Sécurité maritime au Canada
1
Indications de marchandises dangereuses
1
Petits contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, une norme de Transports Canada
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Les produits chimiques pour piscine
1
Guide des mesures d'urgence
1
Guide des mesures d’urgence : application mobile
1
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Sujets
Aviation
300
Centre reference
117
Publications
52
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Services généraux
180
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
109
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport ferroviaire
99
Transport routier
84
(-) Marchandises dangereuses
Publications
6
CANUTEC
5
Plans d'intervention d'urgence
5
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
2
Contenants
1
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
12
Publications
8
Marine
7
Date
(-) 2024
2023
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2022
77
(-) 2021
2020
152
2019
169
2018
151
2017
124
2016
148
2015
79
(-) 2014
2013
221
2012
77
2011
80
2010
410
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
147
TMD
44
Aviation
6
Corporate
1
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
156
Publication
59
Service
7
Type
Type