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Transports Canada
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Recherche
Phase I
1
Sécurité maritime au Canada
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Version PDF
1
Évaluation environnementale stratégique
1
Carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP)
1
Cadre réglementaire
1
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Sujets
Aviation
300
Centre reference
117
Publications
52
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
(-) Aviation civile
Services généraux
180
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
109
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport ferroviaire
99
Transport routier
84
Marchandises dangereuses
49
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
12
Publications
8
Marine
7
Date
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2023
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2022
39
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2020
125
2019
110
2018
113
2017
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2016
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2015
46
(-) 2014
2013
204
2012
59
2011
71
2010
411
Catégorie
Maritime
147
Aviation
7
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
125
Publication
49
Service
1
Type
Type