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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Sujets
Aviation
203
Centre reference
86
Publications
48
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
(-) Aviation civile
Sûreté aérienne
1
Services généraux
104
Transport maritime
100
Transport ferroviaire
93
Transport routier
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
28
Programmes
14
Campagnes
5
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
(-) Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
1
Publications
5
Marine
2
Date
2024
9
2023
4
2022
19
(-) 2021
2020
20
2019
6
2018
11
2017
1
2016
1
(-) 2014
2013
1
2011
1
2010
3
Catégorie
Aviation
6
Maritime
1
Type de contenu
Page
7
Service
1
Type
Type