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Transports Canada
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Phase I
1
Petits contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, une norme de Transports Canada
1
Attitudes des conducteurs à l'égard des excès de vitesse et de la gestion de la vitesse: étude quantitative et qualitative
1
Catégorie maintenance par le propriétaire
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Version PDF
1
Évaluation environnementale stratégique
… des personnes sur des skis nautiques, une planche de
surf
ou un autre équipement semblable en tout temps sur le …
1
Cadre réglementaire
1
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Aviation
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Sécurité des drones
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(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
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Navigabilité des aéronefs de loisir
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Aviation civile
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Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
93
Transport routier
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Marchandises dangereuses
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Publications
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Bulletin de nouvelles
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(-) Publications
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Catégorie
Maritime
90
TMD
25
Aviation
6
Routier
5
Surface
1
Type de contenu
Page
94
Publication
46
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Type