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Affichage de 1 à 10 sur 94 des éléments.
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Services en ligne de l'Aviation générale
… Accès au dossier d’information sur les licences de
pilote
incluant Renseignements personnels Renseignements …
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Programme national de surveillance aérienne
1.424
Programme de sûreté du fret aérien
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
(-) Services en ligne de l’aviation civile et applications
Aviation civile
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Sûreté aérienne
1
Services généraux
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Transport maritime
100
Transport ferroviaire
93
Transport routier
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Marchandises dangereuses
28
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
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Marine
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2020
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2018
29
2017
7
2016
1
(-) 2014
Catégorie
Aviation
43
Ferroviaire
24
Routier
7
Corporate
5
Maritime
2
Surface
2
Type de contenu
Page
64
Publication
29
Sujet
1
Type
Type