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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 35 des éléments.
Recherche
Services en ligne de l'Aviation générale
1
Petits contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, une norme de Transports Canada
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Foire aux questions – Constructeurs de véhicules et la marque nationale de sécurité
1
Normes de sécurité des véhicules
1
Normes de sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Groupe de travail sur les interventions d’urgence
1
Demande d’inscription en tant qu’installation de requalification des bouteilles à gaz d’acétylène conformément à la norme CSA B339-02
1
Groupe de travail sur les interventions d’urgence
1
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Sujets
Aviation
203
Centre reference
86
Publications
48
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
(-) Services en ligne de l’aviation civile et applications
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
104
Transport maritime
100
Transport ferroviaire
93
Transport routier
65
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
Publications
7
(-) Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
Normes de sécurité des véhicules
2
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Marchandises dangereuses
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Publications
4
Bulletin de nouvelles
2
Avis de sécurité
1
CANUTEC
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
>Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
2024
22
2023
32
2022
39
(-) 2021
2020
29
2019
63
2018
40
2017
37
2016
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2015
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(-) 2014
2013
18
2012
18
2011
10
2010
2
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
25
Routier
5
Aviation
2
Type de contenu
Page
26
Publication
9
Type
Type