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Transports Canada
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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
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Services en ligne de l'Aviation générale
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Volet II – Procédure – Surveillance axée sur les risques des bâtiments inscrits au Programme de Délégation des Inspections Obligatoires (PDIO)
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
204
Centre reference
86
Publications
48
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
(-) Services en ligne de l’aviation civile et applications
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
105
Transport maritime
100
Sécurité maritime
81
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
Transport ferroviaire
93
Transport routier
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
28
Programmes
14
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
3
2021
2
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
(-) Marine
Normes de sécurité des véhicules
2
Rapports d'évaluation
2
2023
1
2024
1
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Date
2024
7
2023
5
2022
2
(-) 2021
2020
12
2019
7
2018
5
2017
4
2016
2
(-) 2014
Catégorie
Maritime
3
Aviation
2
Type de contenu
Page
5
Type
Type