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Transports Canada
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Affichage de 111 à 120 sur 294 des éléments.
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5. Annexe A
1
Système des régimes de glaces our la navigation dans l'arctique
1
Groupe de discussion préparatoire 06 et la réunion des cadres supérieurs 01 Les 14 et 15 septembre 2016
1
Partie 1 - Généralités
1
Publications de transport sur la certification
1
Publications
1
Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien - TP 13670
1
Rapport sur la Campagne d’Inspection Concentree de 2013 sur la Securite Structurale des Vraquiers des Grands Lacs - TP 15267
1
PROCÉDURE CANADIENNE DE MESURE DE LA MASSE BRUTE VÉRIFIÉE DE CONTENEURS EMPOTÉS CONFORMÉMENT À LA RÈGLE 2 DU CHAPITRE VI DE LA CONVENTION SOLAS - TP 15330
1
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Sujets
Aviation
719
Services généraux
459
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
248
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
7
Navigation dans l'Arctique
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
146
Marchandises dangereuses
123
Transport routier
85
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
32
Publications
8
Marine
7
Campagnes
5
Infrastructure
1
Date
2024
71
2023
50
2022
39
(-) 2021
2020
105
2019
105
(-) 2018
2017
86
(-) 2016
(-) 2015
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
284
Surface
1
Type de contenu
Page
188
Publication
100
Service
5
Sujet
1
Type
Type