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Transports Canada
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Affichage de 81 à 83 sur 83 des éléments.
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Vie privée et drones
1
Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
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Page courante
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Sujets
Aviation
432
Centre reference
154
Publications
88
Services aériens commerciaux
27
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
6
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
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Portail de gestion des drones
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Navigabilité des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
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Aviation civile
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(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
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1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
405
Transport maritime
192
Transport ferroviaire
117
Marchandises dangereuses
85
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Sécurité des véhicules automobiles
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Defects and recalls
2
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Publications
7
Campagnes
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
27
2023
74
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2020
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2018
16
2017
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(-) 2015
2014
5
2013
43
2012
6
Catégorie
Routier
58
Aviation
11
Corporate
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
56
Publication
24
Sujet
3
Type
Type