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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Passeport pour pêcheurs et chasseurs - TP 14659 F
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Sujets
Aviation
432
Centre reference
154
Publications
88
Services aériens commerciaux
27
Sécurité des drones
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
405
Transport maritime
192
Sécurité maritime
171
Bulletins de la sécurité des navires
41
(-) Publications relatives à la Sécurité maritime
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
117
Marchandises dangereuses
85
Transport routier
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Document d'élaboration et de mise en oeuvre du programme avancé de qualification (PAQ)
7
Publications
7
Accords et arrangements internationaux
5
Campagnes
5
Marine
2
Bulletins
1
Certification des aéronefs
1
Examens législatifs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Date
2024
4
2023
3
(-) 2021
2020
18
2019
3
2018
11
(-) 2016
Catégorie
Aviation
5
Maritime
2
Type de contenu
Page
5
Publication
2
Service
1
Type
Type