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Transports Canada
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Recherche
Sécurité maritime au Canada
1
Embarcations de location
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Rejets dans l’eau
1
Officiers de navigation dans les glaces
1
Fichier PDF
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
1
Liste de contrôle des bâtiments naviguant dans les eaux arctiques canadiennes
1
Bureau du Directeur général
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Services généraux
545
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
215
Permis et immatriculation des bâtiments
55
Inspection et certification des bâtiments
13
Sécurité maritime au Canada
8
Navigation dans l'Arctique
6
Pollution marine et intervention environnementale
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Certification des gens de mer
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
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Navigation et conditions maritimes
2
Sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
1
Transport ferroviaire
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Règles
57
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
37
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
9
Publications
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
131
Transport routier
126
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
42
Publications
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Marine
23
Campagnes
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Catégorie
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316
Ferroviaire
40
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
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252
Publication
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Service
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