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Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Passages à niveau privés
1
Protocole d’entente
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Rejets dans l’eau
1
Officiers de navigation dans les glaces
1
Fichier PDF
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
1
Plan de protection des océans
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Sujets
Aviation
545
Services généraux
455
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
171
Inspection et certification des bâtiments
13
Navigation dans l'Arctique
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
3
Pollution marine et intervention environnementale
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
55
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
100
Transport routier
92
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
36
Publications
12
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
4
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Marine
11
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
2
Date
(-) 2024
2023
86
2022
131
(-) 2021
2020
145
2019
149
2018
157
(-) 2017
2016
122
(-) 2015
2014
84
2013
215
2012
91
2011
73
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
221
Ferroviaire
110
Aviation
3
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Publication
182
Page
174
Type
Type