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1
Sécurité des véhicules utilitaires au Canada - Rapport annuel de 2019 présenté au Parlement
1
Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2022
1
Événements à venir
1
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Sujets
Aviation
1250
Services généraux
637
Transport maritime
363
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
166
Technologies d’aide à la conduite
26
Technologies novatrices
22
Publications
16
Importer un véhicule
14
Sécurité des véhicules automobiles
13
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
11
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Research and testing
5
Statistiques et données
5
Commercial vehicles
4
Conduire en toute sécurité
4
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
4
Child safety
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Child restraints
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
67
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Sécurité ferroviaire
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
8
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
6
Normes
6
Lignes directrices
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
165
Programmes
80
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
39
Examens législatifs
38
Campagnes
20
Marine
18
(-) Infrastructure
Publications
14
Date
(-) 2024
2023
78
2022
93
(-) 2021
2020
66
(-) 2019
(-) 2018
2017
12
2016
17
(-) 2015
2014
27
2013
55
2012
38
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Routier
293
Ferroviaire
177
Surface
13
Corporate
7
Type de contenu
Publication
302
Page
186
Sujet
12
Type
Type