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Transports Canada
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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
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Règles
1
Étude sur les facteurs qui accroissent la gravité des déraillements qui mettent en cause des marchandises dangereuses, et établissement de mesures d’atténuation
1
Comment présenter une demande
1
Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
Sujets
Aviation
1032
Services généraux
462
Transport maritime
292
Sécurité maritime
185
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
12
Marchandises et interface navire-port
4
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
(-) Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Conception
9
Sécurité maritime au Canada
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
165
Règles
62
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
41
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
12
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
(-) Publications
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
116
Marchandises dangereuses
111
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Programmes
49
Examens législatifs
34
Publications
25
Marine
19
Campagnes
10
Camions-citernes ou remorques-citernes et citernes amovibles TC
4
Normes sur les passages à niveau
4
2021
2
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
2
2023
1
2024
1
Infrastructure
1
Date
2024
4
2023
2
2022
2
(-) 2021
(-) 2020
2019
6
2016
1
2014
2
2013
2
Catégorie
Ferroviaire
3
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
Publication
4
Page
1
Type
Type