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Transports Canada
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Gestion du bruit des aéronefs
1
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
1
Prévision de l'ambiance sonore (NEF)
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Assurer la sécurité des pistes
1
Diffusion de données sur la résistance d’une chaussée
1
Modèle pour l'élaboration du Plan de gestion de la faune
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
336
Publications
100
Accidents d'aviation et enquêtes
38
Services aériens commerciaux
30
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
22
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
17
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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Transport maritime
251
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
59
Publications relatives à la Sécurité maritime
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Sécurité nautique
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Inspection et certification des bâtiments
17
Conception
7
Sécurité maritime au Canada
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Navigation dans l'Arctique
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Pollution marine et intervention environnementale
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Transport routier
102
Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Examens législatifs
32
Campagnes
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Marine
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Publications
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Infrastructure
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Date
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2017
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(-) 2015
2014
60
2013
202
2012
57
2011
70
2010
384
Catégorie
Maritime
166
Aviation
17
Type de contenu
Page
142
Publication
48
Service
1
Type
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