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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
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FA90X (Dassault Falcon 900EX EASy, Falcon 900DX, Falcon 900LX EASy)
1
Transports Canada, aviation civile rapport d’évaluation opérationnelle
1
Bombardier Learjet 60 / 60XR
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Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Comment présenter une demande
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Sujets
Aviation
651
Centre reference
306
Publications
96
Accidents d'aviation et enquêtes
35
Services aériens commerciaux
25
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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(-) Rapports évaluation opérationnelle
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Spécifications exploitation
2
Transport de passagers
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
373
Transport maritime
187
Sécurité maritime
142
Inspection et certification des bâtiments
12
Programmes de conformité volontaire pour bateaux commerciaux et récréatifs
5
Marchandises et interface navire-port
4
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
(-) Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Conception
7
Navigation dans l'Arctique
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
132
Transport routier
83
Marchandises dangereuses
82
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
32
Marine
7
Publications
6
Campagnes
5
Fonds national des corridors commerciaux
5
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Infrastructure
1
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Date
2024
7
2023
4
2022
1
(-) 2021
2020
4
2019
4
(-) 2018
2017
7
(-) 2015
2012
18
2011
3
2010
1
Catégorie
Aviation
5
Maritime
3
Type de contenu
Page
9
Publication
1
Type
Type