Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
Recherche
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
Sujets
Aviation
651
Centre reference
306
Publications
96
Accidents d'aviation et enquêtes
35
Services aériens commerciaux
25
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
8
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Publications et documents d'orientation
2
(-) Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) - Information
Spécifications exploitation
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
373
Transport maritime
187
Transport ferroviaire
132
Règles
62
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Passages à niveau
2
(-) Publications
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
83
Marchandises dangereuses
82
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
32
Marine
7
Publications
6
Normes sur les passages à niveau
4
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
3
Modifications générales
3
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
3
Statistiques annuelles
3
2021
2
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
2
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
2023
1
2024
1
Infrastructure
1
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Date
2023
1
2022
2
(-) 2021
2020
2
2019
6
2017
1
2016
1
(-) 2015
2014
2
2013
2
2012
1
2011
1
2010
9
Catégorie
Aviation
2
Ferroviaire
2
Type de contenu
Page
3
Publication
2
Type
Type