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Transports Canada
Recherche
Affichage de 31 à 40 sur 1330 des éléments.
Recherche
Exigences relatives à la formation des agents de bord
1
Services de navigation aérienne
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A93-01, A93-02, A93-03, A93-05, A93-06, A93-07, A93-08, A93-09, A93-10, A93-11, A93-13, A93-14, A93-15, A93-16, A93-17, A93-18, A93-19, A93-20, A93-21, A93-22 et A93-23 en matière de sécurité aérienne ém...
1
Exigences réglementaires et références
1
A18-02 - Équipement de dégivrage et d’antigivrage
1
Urgences et rapports d'incidents
1
Accusé de réception
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
1.1 Introduction
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
615
Publications
129
Services aériens commerciaux
70
Navigabilité des aéronefs
69
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
63
Sécurité des drones
29
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Accidents d'aviation et enquêtes
14
Sûreté aérienne
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
588
Transport routier
300
Transport maritime
294
Transport ferroviaire
177
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
22
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
2
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
41
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
10
Sécurité ferroviaire
10
Passages à niveau
8
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Normes
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Marchandises dangereuses
134
Initiatives
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Programmes
43
Publications
29
Marine
21
Infrastructure
13
Campagnes
10
Examens législatifs
9
Date
2024
120
2023
147
2022
128
(-) 2021
(-) 2020
(-) 2019
2018
298
2017
90
2016
81
(-) 2015
2014
70
2013
132
2012
161
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1206
Ferroviaire
101
Surface
3
Maritime
2
Type de contenu
Page
1129
Publication
185
Sujet
15
Service
1
Type
Type