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Transports Canada
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Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
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Demande de document d’enregistrement d’exploitant privé - Questions et réponses
1
Résumé des nouvelles mesures d’atténuation identifiées pour les puits
1
Résumé des nouvelles mesures d’atténuation identifiées pour les milieux humides
1
Consultation publique sur l'hydrologie - présentation du 8 novembre 2022
1
Sujets
Aviation
932
Centre reference
468
Publications
127
Services aériens commerciaux
45
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
18
Rapports évaluation opérationnelle
6
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
(-) Demande document enregistrement exploitant prive
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Spécifications exploitation
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Sûreté aérienne
6
Immatriculation et location des aéronefs
3
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
574
Transport routier
291
Transport maritime
229
Transport ferroviaire
218
Règles
92
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
43
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
11
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
(-) Consultation publique sur le projet de construction de la voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
Publications
10
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
2
Marchandises dangereuses
143
Initiatives
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
63
Campagnes
25
Publications
14
Infrastructure
13
Marine
11
Examens législatifs
7
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification
3
Corporate structure
1
Expédition des matières infectieuses
1
Date
(-) 2022
(-) 2019
Catégorie
Ferroviaire
3
Aviation
1
Type de contenu
Page
4
Type
Type