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Transports Canada
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Port de Victoria de Transports Canada : un partenariat dynamique pour la sécurité dans un milieu unique
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Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Mesures visant à renforcer la sécurité ferroviaire et le transport des marchandises dangereuses
1
Rejets dans l’eau
1
Signaler un incident de sûreté aérienne
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Conformité réglementaire et certification
1
Urgences maritimes
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Services généraux
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Sécurité maritime au Canada
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Acheter un bateau
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation dans l'Arctique
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
27
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
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Publications
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Passages à niveau
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Lignes directrices
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Normes
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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(-) Publications
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2012
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2011
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2009
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Ferroviaire
141
Routier
9
Aviation
4
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
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182
Publication
161
Sujet
3
Service
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