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Transports Canada
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Affichage de 101 à 110 sur 209 des éléments.
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Section 3
1
7.0 Conformité
1
9.0 Liste des annexes des présentes LIGNES DIRECTRICES
1
Chapitre 9 - Évitez les abordages
1
Information sur le document
1
Chapitre 8 - La stabilité de votre bâtiment
1
1.0 Introduction
1
Section 4
1
Plan d’urgence sur les lieux de refuge - Région de l’atlantique
1
Section 2
1
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Sujets
Aviation
851
Centre reference
436
Publications
110
Services aériens commerciaux
44
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Accidents d'aviation et enquêtes
6
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
499
Transport routier
268
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
142
Inspection et certification des bâtiments
11
Pollution marine et intervention environnementale
5
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
4
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Transport ferroviaire
144
Marchandises dangereuses
105
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
(-) Publications
Marine
9
Examens législatifs
7
Campagnes
6
Date
2024
78
2023
55
2022
43
(-) 2021
2020
142
(-) 2019
2018
114
2017
90
2016
109
(-) 2015
2014
62
2013
213
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
179
Routier
9
Aviation
8
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
156
Publication
51
Service
2
Type
Type