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Transports Canada
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Sécurité ferroviaire au Canada
1
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Bulletins, exemptions, mesures d'application et d’actions de la sécurité ferroviaire
1
Exemption temporaire à l’alinéa 4.1c) du Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
COVID-19 : Directives sur la vérification de l’état de santé à l’intention des transporteurs ferroviaires voyageurs — Gestion des voyageurs pendant la procédure d'embarquement
1
Arrêté pris en vertu de l'article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO-07)
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19 (MO 20-04)
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Sujets
Aviation
958
Services généraux
658
Transport maritime
279
(-) Transport ferroviaire
Règles
95
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
57
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
15
Passages à niveau
12
Publications
7
Sécurité ferroviaire
7
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
173
Marchandises dangereuses
143
Initiatives
93
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
88
(-) Programmes
Programmes de financement
42
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Programme de financement de la participation communautaire
6
Programmes sans financement
6
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Centre d’innovation
60
Campagnes
34
Publications
31
Marine
21
Examens législatifs
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
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2014
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2012
32
2011
1
2010
6
2009
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Catégorie
Ferroviaire
231
Routier
16
Aviation
15
Maritime
10
Corporate
5
Surface
4
Type de contenu
Publication
201
Page
92
Service
10
Sujet
4
Type
Type