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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 1061 des éléments.
Recherche
Circulaire d'information (CI) N° 507-001
1
Infractions et application de la loi en aviation
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Bulletin électronique de Transports Canada, Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-042
1
Circulaire d'information (CI) Nº 602-005
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
A19-01 - Définition de « ceinture de sécurité » dans le Règlement de l’aviation canadien
1
Services de navigation aérienne
1
Exigences réglementaires et références
1
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(-) Aviation
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
24
Accidents d'aviation et enquêtes
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
478
Transport maritime
229
(-) Transport ferroviaire
Règles
89
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
56
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Sécurité ferroviaire
7
Publications
6
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
121
Marchandises dangereuses
111
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
83
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
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Campagnes
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Publications
28
Marine
16
Examens législatifs
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2010
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2008
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2007
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2006
332
2005
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2004
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2003
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Catégorie
Aviation
797
Ferroviaire
199
Maritime
10
Corporate
5
Surface
2
Routier
1
TMD
1
Type de contenu
Page
829
Publication
215
Sujet
15
Service
2
Type
Type