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Règlements de zonage aéroportuaire
1
Mouvements de véhicules d'entretien sur des aiguillages à manoeuvre électrique et à double commande
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 57 : Annexe G
1
Circulaire d'information (CI) Nº CI 700-061
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 18 : Annexe G
1
Circulaire consultative (CC) No. 500-015 - Édition No. 01
1
Incendie des groupes auxiliaires de bord PW901A et PW901C - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2020-09
1
Norme 424 Annexe II - Les restrictions qui peuvent figurer sur un permis, une licence ou un certificat médical
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
341
Publications
85
Navigabilité des aéronefs
62
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Services aériens commerciaux
49
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
24
Accidents d'aviation et enquêtes
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
478
Transport maritime
229
Transport ferroviaire
209
(-) Règles
2022-2023
35
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
22
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
56
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Sécurité ferroviaire
7
Publications
6
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
119
Marchandises dangereuses
111
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
46
Campagnes
28
Publications
28
Marine
16
Examens législatifs
3
Date
2024
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2014
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2010
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191
2008
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2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
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22
Catégorie
Aviation
780
Ferroviaire
83
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
759
Publication
132
Sujet
12
Service
2
Type
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