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Transports Canada
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Affichage de 91 à 100 sur 296 des éléments.
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Section 3
1
7.0 Conformité
1
9.0 Liste des annexes des présentes LIGNES DIRECTRICES
1
Chapitre 9 - Évitez les abordages
1
Information sur le document
1
Chapitre 8 - La stabilité de votre bâtiment
1
1.0 Introduction
1
Section 4
1
Plan d’urgence sur les lieux de refuge - Région de l’atlantique
1
Section 2
1
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Sujets
Aviation
816
Centre reference
341
Publications
85
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
48
Maintien de la navigabilité
6
Certification des aéronefs
3
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Maintenance et construction des aéronefs
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Services aériens commerciaux
49
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
24
Accidents d'aviation et enquêtes
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
478
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
138
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
8
Sécurité maritime au Canada
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Conception
2
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
209
Transport routier
121
Marchandises dangereuses
111
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
46
Campagnes
28
Publications
28
Marine
16
Examens législatifs
3
Date
2024
87
2023
78
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
121
2018
102
2017
89
2016
107
(-) 2015
2014
61
2013
202
2012
61
2011
71
2010
414
Catégorie
Maritime
207
Aviation
63
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
257
Publication
36
Service
3
Type
Type