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Transports Canada
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Affichage de 181 à 190 sur 357 des éléments.
Recherche
Modifications provisoires aux demandes de tolérance et de dérogation aux calendriers de maintenance des petits aéronefs privés en raison de la pandémie COVID-19
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-08)
1
Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés
1
Recherche et analyse des systèmes d’information géographique (SIG) sur le transport des marchandises dangereuse
1
Bulletin de nouvelles du transport des marchandises dangereuses : édition automne/hiver 2020
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire, chapitre r-4.2, [s.r.c. 1985, ch. 32 (4e suppl.)] (MO 21-01)
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-02)
1
Sommaire des mesures d’application de la loi 2021
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Sujets
Aviation
816
Services généraux
478
Transport maritime
229
(-) Transport ferroviaire
Règles
89
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
56
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Sécurité ferroviaire
7
Publications
6
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
119
(-) Marchandises dangereuses
Publications
25
Plans d'intervention d'urgence
7
Bulletin de nouvelles
6
Avis de sécurité
5
CANUTEC
5
Matériel de sensibilisation et FAQ
5
Contenants
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
83
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
46
Campagnes
28
Publications
28
Marine
16
Examens législatifs
3
Date
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(-) 2021
(-) 2020
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67
2017
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56
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2014
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30
2012
50
2011
11
2010
8
2009
65
2006
1
2005
1
Catégorie
Ferroviaire
199
TMD
103
Aviation
17
Maritime
9
Corporate
5
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Publication
204
Page
147
Service
3
Sujet
3
Type
Type