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FA90X (Dassault Falcon 900EX EASy, Falcon 900DX, Falcon 900LX EASy)
1
Bombardier Learjet 60 / 60XR
1
BD500
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
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Sujets
Aviation
840
Centre reference
342
Publications
72
Navigabilité des aéronefs
69
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
13
Santé et sécurité au travail
13
Rapports évaluation opérationnelle
6
Exploitants aériens étrangers
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Spécifications exploitation
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
8
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
25
Accidents d'aviation et enquêtes
12
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
483
Transport maritime
257
Transport ferroviaire
142
Transport routier
123
Marchandises dangereuses
95
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
60
Initiatives
59
Programmes
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Publications
27
Marine
19
Campagnes
17
Examens législatifs
3
Date
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2023
9
2022
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(-) 2020
2019
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2013
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2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
76
Type de contenu
Page
75
Publication
4
Sujet
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Service
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