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Transports Canada
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Affichage de 91 à 96 sur 96 des éléments.
Recherche
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
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Résumé de recherche – Modélisation du transfert de chaleur, de la réaction du chargement et de la décompression des wagons-citernes de pétrole brut lors d’un incendie
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Aide-mémoire pour les premiers intervenants, Classe 2.2(5.1) – Oxygène et gaz comburants
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
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10
Sujets
Aviation
738
Centre reference
311
Publications
68
Navigabilité des aéronefs
56
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Services aériens commerciaux
48
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
20
Accidents d'aviation et enquêtes
9
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
3
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
404
Transport maritime
190
Transport ferroviaire
136
Transport routier
98
Publications
25
Technologies d’aide à la conduite
25
Research and testing
10
Dispositifs de consignation électronique
9
Importer un véhicule
8
Sécurité des véhicules automobiles
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
(-) Normes de sécurité des véhicules
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
(-) Marchandises dangereuses
Publications
11
CANUTEC
5
Bulletin de nouvelles
4
Avis de sécurité
3
Contenants
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
24
Programmes
20
(-) Marine
Campagnes
9
Examens législatifs
3
Date
2024
34
2023
42
2022
42
(-) 2021
(-) 2020
2019
85
2018
43
2017
41
2016
41
(-) 2015
2014
18
2013
18
2012
18
2011
10
2010
2
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
68
Maritime
14
Aviation
7
Routier
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
76
Publication
19
Sujet
1
Type
Type