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1
Autorités de certification pour les avions de transport (CATA)
1
Procédures de mise en oeuvre - Brésil
1
Déclaration commune sur l’exploitation de l’espace aérien supérieur
1
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Sujets
Aviation
577
Centre reference
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Publications
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(-) Navigabilité des aéronefs
Certification des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
571
Transport ferroviaire
202
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174
Transport routier
140
Marchandises dangereuses
114
Programmes
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Initiatives
71
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Centre d’innovation
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Campagnes
29
Publications
12
Marine
9
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
1
Date
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2020
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2017
3
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2012
2
2011
1
2010
6
Catégorie
Aviation
78
Corporate
2
Maritime
2
Type de contenu
Page
95
Service
17
Publication
2
Sujet
1
Type
Type