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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 318 des éléments.
Recherche
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Partenariat de réglementation du Conseil de coopération Canada – États-Unis en matière de réglementation
1
Plan de Recherche
1
Sécurité ferroviaire
1
Document consultatif 343 en complément au règlement et aux normes portant sur la Lutte contre les incendies aux aéroports et aérodromes
1
342 Document consultatif en complément au règlement et aux normes portant sur la Planification et gestion de la faune aux aéroports
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Description générale et emplacement des signaux fixes
1
Permis d'occuper la voie
1
Procédures générales
1
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Sujets
Aviation
359
Services généraux
317
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
250
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
29
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
(-) Galerie de vidéos
Transport ferroviaire
102
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
22
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Passages à niveau
2
Publications
2
Normes
1
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Transport maritime
85
Transport routier
66
Marchandises dangereuses
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
44
2023
27
2022
54
(-) 2021
2020
18
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2018
26
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34
2016
57
(-) 2015
2014
14
2013
2
2012
28
2011
1
2010
35
Catégorie
Aviation
245
Ferroviaire
54
Corporate
7
Routier
4
Maritime
1
Surface
1
TMD
1
Type de contenu
Page
264
Publication
54
Type
Type