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Affichage de 201 à 210 sur 226 des éléments.
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Lignes directrices volontaires pour les autorités compétentes sur le nettoyage de bâtiments dans l’eau
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 70 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 71 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Circulaire d'information (CI) N° 102-001
1
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 72 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Gestion de l'encrassement biologique
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 73 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Les gens de mer géorgiens peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets de STCW par le Canada - BSN No.: 20/2022
1
Accès aux congés à terre - BSN No.: 19/2022
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Sujets
Aviation
298
(-) Centre reference
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
56
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
30
Circulaires d'information
20
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
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Services aériens commerciaux
16
Navigabilité des aéronefs
7
Sécurité des drones
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
74
Pollution marine et intervention environnementale
5
Inspection et certification des bâtiments
2
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Formation et certification maritime
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Navigation dans l'Arctique
1
Sécurité maritime au Canada
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Marchandises dangereuses
71
Initiatives
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Transport routier
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Programmes
26
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Campagnes
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Publications
5
Marine
2
Examens législatifs
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Date
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2018
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2016
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2014
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2013
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2012
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191
2008
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2006
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2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
115
Maritime
82
Type de contenu
Page
198
Publication
28
Type
Type