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Transports Canada
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Recherche
Sécurité maritime au Canada
1
Protocole d’entente
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Rejets dans l’eau
1
Carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP)
1
Liens connexes
1
2. Exigences particulières
1
Système de gestion des eaux de ballast pour les Grands Lacs
1
4. Approbation du registre de formation des officiers mécaniciens
1
7. Annexe C – Stabilité et construction des navires
1
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Sujets
Aviation
329
Services généraux
307
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
77
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Inspection et certification des bâtiments
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Pollution marine et intervention environnementale
3
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation et conditions maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Marchandises dangereuses
55
(-) Transport ferroviaire
Règles
25
Sécurité ferroviaire
5
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
29
Programmes
15
Campagnes
14
Marine
5
Publications
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Examens législatifs
1
Initiatives
1
Date
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2017
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2016
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2014
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2013
214
2012
91
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
109
Ferroviaire
38
Corporate
1
Type de contenu
Page
85
Publication
70
Type
Type