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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 44 des éléments.
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Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Officiers de navigation dans les glaces
1
Fichier PDF
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
1
Liste de contrôle des bâtiments naviguant dans les eaux arctiques canadiennes
1
Conformité réglementaire et certification
1
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
1
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d'exploitation ferroviaire (2011)
1
Partie II - Exigences relatives à la conception des locomotives
1
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Transport maritime
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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(-) Navigation dans l'Arctique
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Conception
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Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Urgences maritimes
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
2
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
11
Publications
9
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Normes
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes de financement
24
Publications
15
Infrastructure
13
Marine
13
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
Rapports évaluation opérationnelle
10
Examens législatifs
8
Programmes sans financement
8
Campagnes
6
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Sécurité des cabines
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Santé et sécurité au travail
1
Date
2023
6
2022
36
(-) 2021
2020
1
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2018
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(-) 2017
(-) 2016
2015
24
2014
5
2013
1
2012
8
2010
23
Catégorie
Ferroviaire
38
Maritime
6
Type de contenu
Publication
38
Page
6
Type
Type