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Cours de formation en cuisine maritime (2007) - TP 11130 F
1
Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Normes de la sécurité des navires régissant l'exploitation des navires à passagers et la stabilité à l'état d'avarie (Navires Ressortissant à la Convention) - TP 10405 F
1
Acceptation des combinaisons d’immersion conformes à SOLAS jusqu’a ce que le projet de réglement sur la construction et l’équipment des bâtiments soit terminé
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
PPS2 – Pratiques de gestion des navires (moteurs diésel lents)
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Norme d'inspection sous-marine de la sécurité des navires (1992) - TP 11249 F
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Approbation de plan électronique
1
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Navigation et conditions maritimes
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Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
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Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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