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Transports Canada
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Affichage de 131 à 140 sur 352 des éléments.
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Acceptation des combinaisons d’immersion conformes à SOLAS jusqu’a ce que le projet de réglement sur la construction et l’équipment des bâtiments soit terminé
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
PPS2 – Pratiques de gestion des navires (moteurs diésel lents)
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Norme d'inspection sous-marine de la sécurité des navires (1992) - TP 11249 F
1
Approbation de plan électronique
1
Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
1
Option additionnelle pour les titulaires de brevet de capacité de capitaine de pêche, deuxième classe délivré entre le 21 mars 1980 et le 30 juin 2007 afin d’obtenir le brevet de capacité de capitaine de bâtiment de pêche, première classe, délivré en v...
1
Délivrance des brevets de service de capitaine et d’officier de bâtiments de pêche – période de validité des cours de formation en fonctions d’urgence en mer
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Sujets
Aviation
295
Services généraux
243
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
205
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
90
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
2
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Publications
3
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
89
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
11
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
5
Sécurité des véhicules automobiles
5
Technologies novatrices
5
Statistiques et données
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Defects and recalls
2
Importer un véhicule
2
Conduire en toute sécurité
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Programmes
Programmes de financement
16
Programme de financement de la participation communautaire
1
Publications
10
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
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2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
225
Routier
65
Ferroviaire
36
Corporate
7
Surface
2
Aviation
1
Type de contenu
Page
189
Publication
161
Sujet
2
Type
Type