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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 35 des éléments.
Recherche
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
PAQP projets
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Bateaux abandonnés et épaves – conséquences possibles
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Protection des travaux en voie et des conditions en voie
1
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Sujets
Aviation
297
Services généraux
243
Transport maritime
232
Transport ferroviaire
90
Règles
33
2021-2022
28
(-) Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Sécurité ferroviaire
7
Publications
3
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
89
Transport routier
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Programmes
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
10
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
>Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
2024
15
2023
36
2022
28
(-) 2021
2020
8
2019
23
2018
31
(-) 2017
(-) 2016
2015
22
Catégorie
Ferroviaire
16
Routier
7
Corporate
5
Maritime
3
Surface
2
Aviation
1
Type de contenu
Publication
20
Page
14
Sujet
1
Type
Type