Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 81 à 90 sur 635 des éléments.
Recherche
Programmes environnementaux
1
Accord-cadre de réconciliation au Canada
… enjeux liés à la juridiction des États riverains. (
Patrick
Kelly, Premières Nations côtières) Les Premières …
1
Résultats : ce que nous avons accompli
1
Sécurité maritime 101 : Que se passe-t-il lorsqu’un navire entre dans les eaux canadiennes?
1
S'envoler en sécurité
1
Transports Canada à la défense des voies maritimes et des côtes canadiennes
1
Catégorie maintenance par le propriétaire
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Projets de loi connexes
1
Loi sur la protection de la navigation (L.R., 1985, ch. N-22)
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page courante
9
Page
10
Page
11
Page
12
Page
13
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
702
Centre reference
371
Publications
127
Services aériens commerciaux
34
Sécurité des drones
21
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
9
Certification des aéronefs
6
Maintenance et construction des aéronefs
2
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
166
Consultations
64
Transparence
54
Galerie de vidéos
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Transport routier
265
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
204
Inspection et certification des bâtiments
11
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Urgences maritimes
1
Transport ferroviaire
128
Marchandises dangereuses
113
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Publications
11
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
173
2023
257
2022
121
(-) 2021
2020
242
(-) 2019
2018
157
2017
152
(-) 2016
2015
271
2014
72
2013
211
2012
83
2011
77
2010
451
2009
2
0202
1
Catégorie
Maritime
283
Corporate
152
Aviation
130
Routier
20
Ferroviaire
16
TMD
10
Surface
3
Type de contenu
Page
564
Publication
69
Service
1
Sujet
1
Type
Type