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Transports Canada
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Affichage de 171 à 180 sur 353 des éléments.
Recherche
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre C - Structures - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 500 - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 527 Sous-chapitre B - Vol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 527 Appendice B - Critères de navigabilité pour le vol aux instruments des hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 527 Appendice C - Critères pour la catégorie A - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 Appendice C : Tâches hors calendrier et exigences relatives à la maintenance de l'équipement - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
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Aviation
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Services généraux
353
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
88
Plan prospectif de la réglementation
3
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
(-) Consultations
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Transparence
66
Galerie de vidéos
6
Emplois à Transports Canada
5
Politiques
4
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
323
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
45
Règles
34
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
5
Sécurité ferroviaire
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
121
Marchandises dangereuses
103
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
61
Initiatives
59
Programmes
35
Publications
28
Campagnes
24
Marine
18
Examens législatifs
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
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(-) 2020
2019
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2018
58
2017
39
(-) 2016
2015
250
2014
32
2013
14
2012
54
2011
2
2010
41
2009
4
0202
1
Catégorie
Ferroviaire
130
Aviation
88
Corporate
57
Maritime
43
Routier
21
TMD
4
Surface
3
Type de contenu
Page
254
Publication
96
Sujet
3
Type
Type