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Norme d'inspection sous-marine de la sécurité des navires (1992) - TP 11249 F
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Acceptation d’un régime de réglementation de rechange pour l’inspection, la construction et le matériel de sécurité
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Option additionnelle pour les titulaires de brevet de capacité de capitaine de pêche, deuxième classe délivré entre le 21 mars 1980 et le 30 juin 2007 afin d’obtenir le brevet de capacité de capitaine de bâtiment de pêche, première classe, délivré en v...
1
PPS1 – Pratiques relatives au quart (moteurs diésel lents)
1
Visas de bâtiment à voile – report de la date d’entrée en vigueur
1
Certification d'un navire ravitailleur au large comme bâtiment à passagers
1
Examen des ordonnances de détention par le Bureau d’examen technique en matière maritime
1
Plan national de préparation en matière de prévention et d'intervention environnementale
1
Lignes directrices concernant la notification des incidents mettant en cause des marchandises dangereuses, des substances nuisibles et/ou des polluants marins - TP 9834 F (2009)
1
Officier mécanicien de quart, bateau de pêche à moteur - Questionnaire spécimen d'examen (2007) - TP 14512 F
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Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Conception
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Sûreté maritime
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Marchandises dangereuses
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32
Aviation
7
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
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Publication
89
Service
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Type
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