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Transports Canada
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Affichage de 411 à 420 sur 464 des éléments.
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Améliorer la sûreté du transport ferroviaire des marchandises dangereuses
1
Initiative horizontale – Plan de protection des océans
1
Norme 501 - Rapport annuel d'information sur la navigabilité aérienne - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 723 Annexe II - Regroupement d'avions pour fins de contrôle de compétence pilote
1
Norme 624.222 – Dispositifs d’urgence des Normes relatives aux règles générales d’utilisation et de vol des aéronefs - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 500 - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 723 Annexe I - Contrôle de compétence pilote
1
Norme 723 Annexe III - Regroupement d'avions pour fins de contrôle de compétence pilote
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
200
Publications
58
Navigabilité des aéronefs
48
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
48
Services aériens commerciaux
31
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
18
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sécurité des drones
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Transport maritime
212
Services généraux
174
Marchandises dangereuses
70
Transport ferroviaire
49
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
25
Publications
3
Règles
3
Sécurité ferroviaire
3
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
(-) Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
Passages à niveau
1
Transport routier
35
Initiatives
22
Publications
21
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
(-) Marine
Programmes
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
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147
2022
79
2021
139
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2019
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2018
293
2017
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2015
221
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
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2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
449
Maritime
12
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
405
Publication
52
Sujet
7
Type
Type