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Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de la Sécurité des cabines
1
Inspecteur de la Sécurité des cabines
1
Rapports du comité d’évaluation opérationnelle (CÉO)
1
BD500
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Rapports évaluation opérationnelle
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Santé et sécurité au travail
2
Sécurité des cabines
2
Aviation commerciale et d'affaires
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Permis et immatriculation des bâtiments
7
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Certification des gens de mer
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Conception
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Formation et certification maritime
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
122
Programmes
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
34
Publications
13
Marine
9
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
73
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
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2019
130
2018
105
2017
96
(-) 2016
2015
61
2014
61
2013
207
2012
94
2011
103
2010
905
Catégorie
Maritime
216
Aviation
21
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
190
Publication
69
Service
1
Type
Type