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Rapports de difficultés en service (RDS) - Équipement
1
Indicatifs de types d’aéronefs pour la délivrance de licences
1
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Passez un examen de pilote de drone en ligne : Aperçu
1
Liste des CAN-TSO et ETSO (normes techniques) communes
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
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Publications
83
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services de navigation aérienne
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1
Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
157
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
67
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
44
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
5
Sécurité ferroviaire
5
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
90
Transport routier
84
Initiatives
68
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
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Campagnes
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(-) Publications
Marine
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Date
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2015
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2012
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2010
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195
2008
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Maritime
174
Ferroviaire
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Routier
10
Corporate
4
Surface
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Type de contenu
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Publication
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Service
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