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Transports Canada
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Affichage de 611 à 620 sur 698 des éléments.
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Innovation et collaboration en matière de drones à l’étranger
1
R-15 - Collision à un passage à niveau - VIA Rail - autobus d’OC Transpo
1
Stratégie de Transports Canada en matière de drones à l’horizon 2025
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 2 pour l’aviation civile visant les exigences relatives à la vaccination en raison de la COVID-19
1
Officier de navigation dans les glaces
1
Programme de la Sécurité des cabines
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire, chapitre r-4.2, [s.r.c. 1985, ch. 32 (4e suppl.)] (MO 21-03)
1
Navigabilité Chapitre 500 - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 34 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
97
Publications
83
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
253
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
157
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
67
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
44
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
5
Sécurité ferroviaire
5
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
89
Transport routier
81
Initiatives
67
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
41
Campagnes
23
(-) Publications
Marine
4
Date
2024
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2023
221
(-) 2022
(-) 2021
2020
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2019
638
2018
419
2017
183
(-) 2016
2015
300
2014
150
2013
356
2012
246
2011
275
2010
2135
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
284
Maritime
174
Ferroviaire
147
Routier
10
Corporate
4
Surface
1
Type de contenu
Page
447
Publication
244
Sujet
5
Service
2
Type
Type