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Transports Canada
Recherche
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Recherche
Recherche sur les wagons-citernes
1
Ordre no 37
1
Compte rendu de decision - 18 février 2016
1
Addendum au mandat du Groupe de travail sur les interventions d’urgence (GTIU) pour le transport des marchandises dangereuses
1
Compte rendu de décision – 17 décembre 2015
1
Recherche sur le pétrole brut
1
Groupe de travail sur les interventions d'urgence
1
Compte rendu de décision – 19 novembre 2015
1
Urgences
1
Compte rendu de décision – 21 janvier 2016
1
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Sujets
Aviation
286
(-) Centre reference
Circulaires d'information
43
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
20
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
19
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Avis de navigabilité
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
83
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
254
Transport maritime
185
Transport ferroviaire
158
(-) Marchandises dangereuses
Publications
19
Plans d'intervention d'urgence
7
CANUTEC
6
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Avis de sécurité
3
Bulletin de nouvelles
3
Contenants
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Transport routier
82
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
23
Publications
10
Marine
4
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(-) 2021
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2019
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2005
40
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2003
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2002
22
Catégorie
Aviation
88
TMD
83
Routier
1
Type de contenu
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164
Publication
25
Service
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Type