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Transports Canada
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Aéroport de Churchill
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Sujets
Aviation
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
17
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
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Immatriculation et location des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
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Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Services généraux
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Transport maritime
208
Sécurité maritime
154
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
4
Certification des gens de mer
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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(-) Sûreté maritime
Transport ferroviaire
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
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Publications
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Marine
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Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
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Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Date
(-) 2024
2023
2
(-) 2021
2020
19
2019
3
2018
11
Catégorie
Aviation
6
Maritime
1
Type de contenu
Page
10
Service
1
Type
Type