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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 25 des éléments.
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Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Politiques
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
1
Cartes interactives des projets financés par TC
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Fonds d’aide pour les aéroports
1
Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
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Sujets
Aviation
211
Centre reference
68
Publications
66
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Numéro 2/2021
6
(-) Numéro 4/2021
Numéro 3/2021
3
Numéro 1/2021
2
Utilisation d'aéronefs loués - Manuel des procédures administratives - TP 13090
18
Guide de test en vol - Permis de pilote de loisir - Avion - TP 12475
3
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
1
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
1
Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
1
Manuel générique de contrôle d'exploitation (Manuel du régulateur) pour exploitants aériens - TP 13561
1
Trousse d'été de la Sécurité du système - TP 14112
1
Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
12
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
181
Transport maritime
146
Sécurité maritime
127
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
85
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
5
(-) Publications
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
63
Marchandises dangereuses
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Autres systèmes d'aides à la conduite
11
Publications
6
Avertissements de collision
5
Campagnes
5
Aide au stationnement
3
Commande d'aide à la conduite
3
Intervention anticollision
3
Marine
2
Date
2024
18
2023
38
2022
29
(-) 2021
2020
11
2019
31
2018
31
2017
7
(-) 2016
2014
2
2013
2
Catégorie
Aviation
7
Routier
7
Ferroviaire
5
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
17
Publication
7
Sujet
1
Type
Type