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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 221 des éléments.
Recherche
Faire une demande de financement au IATN
1
Passages à niveau privés
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
PAQP projets
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Arrêté d’urgence de 2023 visant la protection de l’épaulard (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Répercussions sur les économies d’énergie des camions lourds qui utilisent un régulateur coopératif adaptatif de la vitesse
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Sujets
Aviation
614
Transport maritime
289
Sécurité maritime
204
Inspection et certification des bâtiments
18
(-) Navigation dans l'Arctique
Conception
7
Sécurité maritime au Canada
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
286
(-) Transport ferroviaire
Règles
42
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
105
Transport routier
102
(-) Programmes
Programmes sans financement
25
Programmes de financement
17
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de financement de la participation communautaire
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
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Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Examens législatifs
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Marine
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Publications
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Ferroviaire
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Aviation
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Routier
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Maritime
22
Corporate
10
Surface
2
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130
Publication
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Sujet
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Type