Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 17 des éléments.
Recherche
Préparation et intervention du Canada en cas de rejets de substances nocives et potentiellement dangereuses par des navires : document de discussion
1
Sensibilisation accrue aux activités maritimes : document de discussion
1
Gestion proactive des navires : document de travail
1
Modifications législatives potentielles pour renforcer la protection du milieu marin et intensifier les interventions
1
Transport maritime au Canada
1
PAQP projets
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Bateaux abandonnés et épaves – conséquences possibles
1
Horaire du CCMC national de l’automne 2017
1
Le guide des exigences pour les demandes d’approbation et examen en vertu du Programme de protection de la navigation
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
614
Centre reference
268
Publications
114
Accidents d'aviation et enquêtes
37
Services aériens commerciaux
25
Navigabilité des aéronefs
23
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
(-) Faire une demande de financement au PAIA
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
1
Transport maritime
289
Services généraux
286
Transport ferroviaire
109
Transport routier
102
Marchandises dangereuses
99
Programmes
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Examens législatifs
33
(-) Marine
Publications
12
Campagnes
11
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
7
Fonds national des corridors commerciaux
6
Licence de pilote de drone
4
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
4
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Immatriculer votre drone
1
Infrastructure
1
Portail de gestion des drones
1
Programmes de bateaux abandonnés
1
Date
(-) 2024
2023
5
2022
2
(-) 2021
2020
12
2019
7
(-) 2018
(-) 2017
Catégorie
Maritime
16
Aviation
1
Type de contenu
Page
16
Publication
1
Type
Type